Conseil Municipal du 15 novembre 1964




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W183 Page 082Séance du 15 novembre 1964|-|Compte administratif du Maire pour l'exercice 1962 - Registre 21W183 Page 082 - Délibération
21W183 Page 083Dépenses imprévues - exercice 1962|-|Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1962 - Registre 21W183 Page 083 - Délibération
21W183 Page 085Budget supplémentaire pour l'exercice 1963 - Registre 21W183 Page 085 - Délibération
21W183 Page 086Subventions à sociétés sportives - Registre 21W183 Page 086 - Délibération
21W183 Page 087Classe de neige pour 1964|-|Transport des élèves habitant les écarts|-|Création d'un canton à Chelles - Registre 21W183 Page 087 - Délibération
21W183 Page 088Autorisation d'abattage d'arbre|-|Remplacement d'une canalisation vétuste d'alimentation en eau - prix de l'eau - Registre 21W183 Page 088 - Délibération
21W183 Page 089Comité de jumelage Chelles-Lindau|-|Participation financière d'un constructeur aux dépenses d'équipement publics|-|Rénovation du Vieux Chelles - constitution d'une commission spéciale|-|Cession d'une partie des terrains de l'usine à gaz - droit préférentiel de la commune - Registre 21W183 Page 089 - Délibération
21W183 Page 090Abris routiers|-|Questions diverses|-|Avis sur demandes de sursis d'incorporation - Registre 21W183 Page 090 - Délibération